CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES VOYAGEURS ET REPRESENTANTS DE L'AUTOMOBILE CSNVA LE PARE-CHOCS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES VOYAGEURS ET REPRESENTANTS DE L'AUTOMOBILE CSNVA LE PARE-CHOCS
Chambre syndicale nationale des voyageurs représentants et cadres de vente de l'automobile, de l'aviation, de la motoculture, du cycle, des accessoires et industries annexes, syndicat
Numéro de dépôt :
1659019
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
Présentation de la marque CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES VOYAGEURS ET REPRESENTANTS DE L'AUTOMOBILE CSNVA LE PARE-CHOCS
Déposée le 29 avril 1991 par Chambre syndicale nationale des voyageurs représentants et cadres de vente de l'automobile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES VOYAGEURS ET REPRESENTANTS DE L'AUTOMOBILE CSNVA LE PARE-CHOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Chambre syndicale nationale des voyageurs représentants et cadres de vente de l'automobile, de l'aviation, de la motoculture, du cycle, des accessoires et industries annexes, syndicat domicilié(e) 55, rue Laugier - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES VOYAGEURS ET REPRESENTANTS DE L'AUTOMOBILE CSNVA LE PARE-CHOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES VOYAGEURS ET REPRESENTANTS DE L'AUTOMOBILE CSNVA LE PARE-CHOCS est expirée depuis le 29 avril 2021.
Chambre syndicale nationale des voyageurs représentants et cadres de vente de l'automobile, de l'aviation, de la motoculture, du cycle, des accessoires et industries annexes, syndicat - 55, rue Laugier - 75017 - PARIS - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194868 - Publication au BOPI 2001-03-16
Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464233 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Edition, publication
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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